Modèle commercial

« Le ferroviaire propulsé par le secteur immobilier : un modèle de développement du marché ouvert » a un double objectif.

— Une optimisation du retour sur investissement des biens immobiliers

— Des systèmes et services métropolitains de transport en commun

« Le ferroviaire propulsé par le secteur immobilier : un modèle de développement du marché ouvert » est conçu pour optimiser le retour sur investissement des biens immobiliers en fournissant des systèmes et services ferroviaires de transport de passagers à l’échelle métropolitaine, basés sur un marché commercial libre pour un nombre limité de « localités liées ». La réalisation de ces objectifs opérationnels ambitieux est independente des subventions gouvernementales, de la dette publique, et des impôts.

Chaque station ferroviaire sera fondée, développée et exploitée comme une entreprise privée dans « le consortium des localités liées » de Moose. Afin d’obtenir un service ferroviaire, les propriétaires et investisseurs participants qui ont des biens immobiliers commerciaux ou résidentiels (individuellement ou en groupe; à but lucratif ou non lucratif; du secteur privé ou public) signeront un accord pour répartir l’augmentation du revenu net après impôt et la valeur de l’actif réalisée par les biens immobiliers commerciaux et résidentiels à proximité de chaque station.

Les trains desserviront chaque localité participante en échange d’une redevance mensuelle basée sur une formule simple qui permet d’utiliser des données empiriques indépendantes sur les effets de cet accès ferroviaire sur le marché immobilier. Ce « tarif d’arrêt du train » sera calculé selon toute augmentation constatée dans les revenus immobiliers (hausse marginale des baux et des locations) et les gains en capital (hausse marginale des ventes effectuées au cours de cette période).

Les valeurs financières statistiquement attribuables au service ferroviaire de passagers seront déterminées par un fournisseur indépendant de renommée internationale qui évaluera la valeur des propriétés, en se basant sur une formule publique standardisée.

Les investisseurs et propriétaires de chaque localité liée développeront et géreront de façon complètement autonome leur propre accord, financement, gouvernance et contexte de conception, selon leurs compétences respectives et leurs cultures de développement.

Le Consortium Moose respecte pleinement les prérogatives de chaque municipalité sur le zonage, les autorisations, la fiscalité, les règlements et la planification des transports municipaux en conformité avec le processus normal d’examen des demandes et d’approbation de la ville.

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